Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOEUFMAISON LES ELEVEURS DE L'OUEST
GROUPEMENT DES ÉLEVEURS DE L'OUEST SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3293900
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014
BOEUFMAISON LES ELEVEURS DE L\'OUEST de GROUPEMENT DES ÉLEVEURS DE L\'OUEST

Présentation de la marque BOEUFMAISON LES ELEVEURS DE L'OUEST

Déposée le 19 mai 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DES ÉLEVEURS DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOEUFMAISON LES ELEVEURS DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DES ÉLEVEURS DE L'OUEST domicilié(e) La Grénetière,85700 POUZAUGES - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 976 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT DES ÉLEVEURS DE L'OUEST SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE domicilié(e) Parc d'Activités, B.P. 48,85140 LES ESSARTS - 85140 - France.

La marque BOEUFMAISON LES ELEVEURS DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOEUFMAISON LES ELEVEURS DE L'OUEST est expirée depuis le 19 mai 2014.

GROUPEMENT DES ÉLEVEURS DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL BOCAGE , (Marque figurative) , BOCAGE


GROUPEMENT DES ÉLEVEURS DE L'OUEST SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - La Grénetière,85700 POUZAUGES - 85700 - France - SIREN 412976904


GROUPEMENT DES ÉLEVEURS DE L'OUEST SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - Parc d'Activités, B.P. 48,85140 LES ESSARTS - 85140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Viande de bœuf et de veau ; extraits de viande de bœuf et de veau ; conserves de viande de bœuf et de veau ; assortiments de découpes de viande fraiche de bœuf et de veau ; produits cuisinés à base de viande fraiche de bœuf et de veau ; produits élaborés à base de viande fraiche de bœuf et de veau. Bœufs et veaux vivants. Livraison à domicile de viande fraiche de bœuf et de veau. Abattage de bœufs et de veaux ; découpe, transformation, conditionnement de viande fraiche de bœuf et de veau. Services de restauration et services de traiteurs : assortiments de découpes de viande fraiche de bœuf et de veau ; produits cuisinés à base de viande fraiche de bœuf et de veau ; produits élaborés à base de viande fraiche de bœuf et de veau. Élevage de bœufs et de veaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.